Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mademoiselle Giverny
M. jean grathwohl

Numéro de dépôt :
4339099
Date de dépôt :
18/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2027
Mademoiselle Giverny de jean grathwohl

Présentation de la marque Mademoiselle Giverny

Déposée par voie électronique le 18 février 2017 par monsieur jean grathwohl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mademoiselle Giverny » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est monsieur jean grathwohl domicilié(e) 60 bis rue de vernon - 27620 - GASNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean GRATHWOHL domicilié(e) 60 bis rue de vernon - 27620 - GASNY - France.

La marque Mademoiselle Giverny a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mademoiselle Giverny arrivera à expiration en date du 18 février 2027.

jean grathwohl a également déposé les autres marques suivantes : Bière de Vernon , La bière du Duc Rollon , La FabriK du Brass'Eure , Bière, La cheminote , Bière la Vernonnaise


M. jean grathwohl - 60 bis rue de vernon - 27620 - GASNY - France


M. Jean GRATHWOHL - 60 bis rue de vernon - 27620 - GASNY - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Bières .